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HERMAPHRODITE DES TEMPS MODERNES : quand la logique biologique bouleverse le paysage judiciaire (fr)

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Auteur : Me Rosa Alaimo, Avocate au Barreau de Paris
Lauréate du 2e prix du concours de plaidoiries pour les droits de l'Homme au Mémorial de Caen, Janvier 2017


Je suis ni homme, ni femme, je suis un être humain !

Je suis hermaphrodite, douce référence mythologique, héritier d’Hermès et Aphrodite, ma vie est loin d’être aphrodisiaque.

Par souci d’anonymat, je le nommerai « Jean-Pierre », âgé de 65 ans, marié, père d’un enfant adopté.

En présence « d’un vagin rudimentaire » et « d’un micro pénis », ses parents désarmés, l’ont déclaré de sexe masculin à la naissance.

La vie de Jean-Pierre a oscillé entre le genre masculin et féminin, incapable de se définir sexuellement, une identité intersexuée.

Jusqu’à l’âge de 35 ans, apparence androgyne, plutôt féminine, il a suivi un traitement hormonal, parce qu’il fallait faire le choix, là où la science impose la métamorphose d’une nature hasardeuse. Il a expliqué qu’il n’a jamais souhaité cette apparence physique masculine, qu’il qualifie de « purement artificielle ».

Prisonnier d’un corps inadapté aux normes sociales,

Confronté à une société qui s’efforce de nier son existence par des mythes qui n’en ferait qu’un être mythique et non réel,

Il a saisi la justice française afin d’obtenir la mention « sexe neutre » sur son état civil après soixante années de quête identitaire.

Là où l’évolution de l’être sonne le glas d’une affirmation pleine et entière ; son identité se confronte aux méandres judiciaires,

Le Tribunal de Tours lui accorde ce fameux sésame le 20 août 2015 considérant ainsi que « le sexe qui a été assigné à M.X à sa naissance comme une pure fiction, qui lui aurait été imposé pendant toute son existence sans que jamais il ait pu exprimer son sentiment profond ».""

Son explosion de joie est éteinte de manière nette par le chaos judiciaire, le Procureur de la République a interjeté appel de la décision.

Par un arrêt en date du 22 Mars 2016, les magistrats de la Cour d’Appel d’Orléans ont infirmé le jugement de première instance en violant délibérément l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, y excipant ainsi une interprétation à demi-teinte,

Tributaires d’une représentation culturelle que la société se fait de la sexuation,

Ils portent le prétendu juste équilibre entre la protection de la vie privée et la protection de l’état des personnes au détriment de l’état d’un individu !

Mais le droit ne peut rester immuable, perméable…

Non, Jean-Pierre, la mention « sexe neutre » serait en contradiction avec ton apparence physique et ton comportement social !

Parlons-en, Mesdames, Messieurs de son apparence physique !

Parce qu’il bouleverse le strict agencement des sexes biologiques et des rôles sociaux en transgressant les frontières entre masculin et féminin, entre normal et anormal, entre réalité et apparence, l’enfant intersexué doit revêtir un seul des deux sexes.

Elisabeth BADINTER disait justement «  en faisant de la différence biologique, le critère ultime de la classification des êtres humains, on les condamne à les penser par opposition à l’autre » (FAUSSE ROUTE ed JACOB, 2003, p.1966).

Parce qu’il faut choisir, parce que votre famille, vos amis, vos collègues de bureau, vous imposent de répondre à la question « Alors, vous attendez une fille ou un garçon ? »,

Pantins articulés par la machine médicale, le quotidien des personnes intersexuées est rythmé par :

- Interventions chirurgicales draconiennes
- Ablation d’organes sains
- Diminution ou perte totale de sensations sexuelles
- Dépendance aux médicaments
- Dépression

Il est difficile de ne pas voir dans ces pratiques des atteintes avérées à l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme, prohibant les traitements inhumains et dégradants !

Le 13 Mai 2016, lors de de sa cinquante-septième session, le Comité contre la torture de l’Organisation des Nations-Unies a marqué sa préoccupation renforcée quant aux opérations infligées aux personnes intersexuées sans leur consentement.

Le Commissaire aux droits de l’homme, Nies MUIZNIEKS, appelait de ses vœux la reconnaissance légale des personnes intersexuées :

« Les Européens sont encore très peu sensibilisés au vécu douloureux des personnes intersexuées et aux violations des droits de l’homme auxquelles ces personnes doivent faire face.

En raison des préjugés et des normes qui reposent sur la classification binaire féminin-masculin, des nourrissons intersexuées subissent des interventions chirurgicales et de traitements médicaux non nécessaires, et il règne dans la société un climat d’incompréhension ». (Rapport par Nils Muižnieks, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, suite à sa visite en France, du 22 au 26 septembre 2014). A l’heure où je plaide l’histoire de Jean-Pierre, hermaphrodite des temps modernes, raisonne entre les murs de cet espace dédié au respect inaltérable des droits de l’homme, une petite voix, celle d’Herculine BARBIN, hermaphrodite qui a marqué le XIXe siècle et notre ère actuelle, elle a écrit dans ses mémoires poignantes :

« J’ai beaucoup souffert, et j’ai souffert seul ! seul ! abandonné de tous ! Ma place n’était pas marquée dans ce monde qui me fuyait, qui m’avait maudit. Pas un être vivant ne devait s’associer à cette immense douleur qui me prit au sortir de l’enfance, à cet âge où tout est beau.

Cet âge n’a pas existé pour moi. J’avais, dès cet âge, un éloignement instinctif du monde, comme si j’avais pu comprendre déjà que je devais y vivre étranger. » (Hercule BARBIN, « Mes Souvenirs », Edition du Boucher). Elle s’est suicidée à l’âge de 30 ans, brisée par la solitude et le désespoir!

En 2016, un étrange miroir nous propulse dans le temps, où la société antique voyait la naissance d’un hermaphrodite, comme la rupture d’un pacte entre les hommes et les dieux. Souvent on les noyait sans autre forme de procès, à moins de les acheter sur le marché des monstres !

Aujourd’hui encore, ne les considère-t-on pas comme une erreur de la nature qui n’a pas su séparer l’inconciliable et qu’il faut corriger par un diktat arbitraire et chirurgical ? Face à cette décision implacable, je porte aujourd’hui les sanglots de Jean-Pierre.

On lui a volé son corps, son identité, il a connu les doutes, les joies, les peines mais aujourd’hui il veut enfin choisir qui il est et le proclamer sans être stigmatisé comme un paria, un monstre qu’il faut cacher car les conventions sociales ne peuvent le regarder en face !

Il n’est pas nécessaire de s’effrayer de la théorie des genres, de donner dans la caricature, lorsque la mention « sexe neutre » contribue à légitimer les identités des personnes intersexuées, leurs choix et leurs libertés. L’ordre social et la liberté d’un homme, ce fameux juste équilibre à trouver !

Cette simple mention « sexe neutre », ces deux mots si précieux, permettront aux personnes intersexuées d’échapper au terrible sort des mutilations physiques imposées car il faut choisir quel qu’en soit le prix. La France doit être courageuse, s’extirper de son bandeau aveuglant où la différence de l’autre trouve sa limite dans des catégories déterminées.

L’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme assure le droit à la vie privée dont l’intégrité physique et morale constituent des composantes essentielles, ainsi que l’identité de la personne en font partie (CEDH, 10/03/2015, Y c/ Turquie, n°14793/08).

Le respect de la dignité de la personne humaine est dû indépendamment du sexe.

Jean-Pierre, âme à part entière ne veut pas être figé dans une catégorie car son corps ne le permet pas.

Il étouffe face à cette hypocrisie judiciaire qui l’astreint à un genre qu’il n’est pas.

Le 1er Novembre 2013, l’Allemagne est devenue le premier pays européen à offrir une alternative à la dichotomie sexuelle imposée par l’état civil à la naissance.

Il est en effet désormais possible de ne pas préciser le sexe masculin ou féminin dans l’acte de naissance pour les nouveau-nés présentant un sexe génital ambivalent.

En modifiant une loi civile essentielle, l’Allemagne fait écho à une recommandation de son Tribunal constitutionnel fédéral, qui en vertu des droits fondamentaux estime « le genre ressenti et vécu est un droit humain de base ». L’interlude a assez duré, les mutilations génitales, les pressions sociales, la peur de la différence doivent cesser face à une reconnaissance identitaire car l’intersexuation n’est ni ambiguïté ni une erreur de la nature.

Cessons de rétablir un ordre fantasmé dont seraient exclues les personnes intersexuées.

Leurs corps, nos corps sont le produit d’une même nature, l’humanité.

Le degré de civilisation d’une nation se mesure donc à l’attention et au respect portés aux droits fondamentaux et il incombe à la France de conformer sa législation aux standards internationaux sur les droits de l’homme et de suivre l’évolution de la coutume sociale.

Notre société si prompte à condamner les coutumes « barbares » d’autres cultures de contrées lointaines au nom des droits fondamentaux, devrait interroger son éthique, elle aussi appelée à évoluer.