Modèle:Nouveaux articles

Un article de la Grande Bibliothèque du Droit, le droit partagé.

Fichier:De flag.png [[]]
Fichier:Ma flag.png L'instrumentalisation de la société de personnes à des fins d’optimisation fiscale dans les groupes de sociétés, Maroc
Dz flag.png La révocation des fonctionnaires, Algérie
Fichier:International.png Principes constitutionnels herméneutiques : le problème herméneutique, la hiérarchie des sources
Fichier:International.png Juricaf
Fichier:Cd flag.png L'adoption, République démocratique du Congo
Lu flag.png Droit des affaires, Luxembourg (ébauche)
Fr flag.png Victor Hugo et le concept de la conscience intérieure du législateur
Fichier:Uk flag.png John Austin
Fr flag.png Droit de l'archéologie préventive, France
Fichier:De flag.png La déclaration de volonté, Allemagne
Fichier:Ch flag.png Emer de Vattel, Suisse
Us flag.png Président des États-Unis
Eu flag.png Double imposition Union européenne
Fichier:International.png Arbitrage commercial international
Fichier:Ma flag.png Les fiançailles, Maroc
Fr flag.png Projet pédagogique de l'IREDIC : Droit des médias en France
Fichier:Id flag.png Le Code civil indonésien, Indonésie
Fichier:Ua flag.png L'interprétation de la Constitution par le juge constitutionnel, Ukraine
Ch be flag.png Le canton de Berne, Suisse, ébauche
Fichier:Cs flag.png La Constitution serbe, Serbie
Fichier:Cn flag.png Bibliographie du droit du travail, Chine
Fichier:Ht flag.png Droits fondamentaux, Haïti
Fichier:Be flag.png Droit fiscal, droits d'enregistrement, Belgique
Fichier:Cm flag.png Dessins et modèles industriels, Cameroun
Fleche simple noire.png Le théâtre législatif
Fichier:Ca flag.png Le bijuridisme, Canada
Fichier:Sn flag.png Droit constitutionnel, Sénégal
Fichier:Vn flag.png La conception du patrimoine en droit vietnamien