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La diversité des Droits à l’aune de la diversité des langues, des cultures et des espèces (fr) : Différence entre versions

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Version du 11 octobre 2019 à 17:47

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Article en cours de publication

Auteur : Didier Guével, Professeur de Droit privé et Sciences criminelles à l'Université de Paris 13, Sorbonne Paris Cité, Membre de l’IRDA Paris 13 (EA 3970),

Intervention à Odessa lors du 3ème Colloque international francophone en Ukraine (3-4 octobre 2019, Université nationale Ilia Metchnikov, avec le support de l'ambassade de France, de l'Institut français d'Ukraine et de l'Agence universitaire de la francophonie), colloque ayant pour thème "Langues, Sciences, Pratiques".


Présentation résumée :

La biodiversité est en grand danger. Nous sommes nombreux, y compris des juristes et tout particulièrement ceux de l’Institut de recherche pour un Droit attractif de l’Université Paris 13, à avoir, depuis plusieurs années, étudié et dénoncé le phénomène (notamment pour envisager en quoi des règles de Droit privé pourraient servir au maintien de la diversité biologique). L’ONU vient récemment d’en rappeler l’ampleur. Nous sommes à l’aube d’une nouvelle grande extinction de la multiplicité des formes de vie.

Or, ces si riches et variées expressions de la vie se sont formées peu à peu, entre hasard et nécessité, à l’issue de milliards d’années et dans une réunion de conditions si exceptionnelle, que l’on pense aujourd’hui (après avoir longtemps envisagé le contraire) que notre planète se trouve dans une situation d’une très grande rareté. Les créations humaines peuvent être regardées comme le prolongement des innovations biologiques. Ce que l’on pourrait ainsi qualifier de "civilisation" comporte au moins trois attributs : la culture, la langue et le Droit.

Les cultures se sont forgées identiquement au fil des rencontres des peuples, des migrations, des nécessités d’insertion dans un environnement plus ou moins propice. Beaucoup ont été définitivement détruites par les humains eux-mêmes. Mais les historiens de toutes disciplines nous ont appris l’importance de la conservation de la trace de ces multiples cultures. Aujourd’hui que l’on a les moyens numériques de conserver les images, les sons, les représentions en trois dimensions de manière quasi illimitée, il faut en profiter pour garder mémoire de toutes les cultures encore vivantes. Bien plus, la question se pose, comme les anthropologues nous le disent, de savoir s’il ne faut pas tenter d’aider au maintien en vie de ces cultures. La difficulté étant alors de concilier la nécessité de préserver et celle de laisser évoluer (en évitant des formes contemporaines de ghettos).

Expressions d’une culture, les langues sont en danger. Chaque jour une langue disparaît. Certaines ne sont plus pratiquées alors que l’on n’a même pas eu le temps de les étudier. Qu’une seule langue (au demeurant très pauvre) devienne un véhicule international, il n’y a rien là de choquant, sauf à considérer que les progrès de la traduction automatisée et en temps réel, pourraient bien rendre inutile le recours à un langage abâtardi issu de l’anglais. Mais, parallèlement, la pratique d’une langue vernaculaire est indispensable. Dans certains pays d’Amérique latine, on impose aux fonctionnaires de parler non seulement l’espagnol, mais aussi l’une des langues des peuples autochtones. Car si l’on peut conserver trace et richesse d’une langue dans des grammaires et des dictionnaires (voire dans des enregistrements), seul l’usage au quotidien permet une inventivité un jaillissement créatif en fonction de besoins chaque jour nouveaux (on remarque ainsi que certains peuples sont plus inventifs de que d’autres : on pourra ainsi comparer la formidable inventivité de la langue Inuit, par rapport à la faible créativité du français de France qui se contente fréquemment d’américanismes). Le remarquable travail réalisé en Ukraine à cet égard mérite d’être très largement salué.

Une langue est, à son tour, étroitement liée au Droit. Qui ne comprend, par exemple, qu’avec une langue dépourvue de l’auxiliaire avoir, un peuple aura une conception de la propriété totalement différente de celle du Code civil français ? Or, là encore, l’originalité et la diversité des Droits est en train de disparaître. Il ne s’agit pas de critiquer, au contraire, les formes d’harmonisations internationales de minima humains ou, mieux encore, vitaux. Ils sont souhaitables, justement pour préserver civilisations, cultures et langues. Mais à côté de ce Droit global, il faut protéger la diversité juridique. C’est dans les modes de résolution des litiges que l’on a longtemps qualifiés de "primitifs" que l’on trouve aujourd’hui la source des procédés adaptés au monde dématérialisé de l’Internet.

On comprendra donc l’unité du combat qu’il faut mener pour la préservation de toutes les diversités.



"J’ai déjà eu l’occasion, en France , à plusieurs reprises en Amérique latine , mais aussi dans le cadre d’un colloque franco-kazakh , d’exposer l’idée d’une nécessaire diversité juridique. Je voudrais aujourd’hui remercier les organisateurs de ce 3ème Colloque international francophone "Langues, Sciences et Pratiques", l’Université nationale I. I. Metchnikov d'Odessa qui nous accueille, l’Ambassade de France en Ukraine, l’Institut Français d’Ukraine et l’Agence Universitaire de la Francophonie de me permettre de diffuser et de développer ici ce raisonnement, qui fait partie de ceux qui me sont chers.

Ayant eu la chance d’enseigner en Ukraine pendant plusieurs années et ce, jusqu’en 2012, je tiens à dire mon bonheur de retrouver aujourd’hui ce beau pays dont le charme avait su me séduire, ainsi que la gentillesse et l’extrême volonté de résilience de son peuple. On sait ici ce que veut dire une revendication culturelle et l’on pourra trouver dans mon propos un hommage rendu à l’action de nos collègues ukrainiens.

Permettez-moi de citer, en exergue, quelques phases de Pascal Picq, un très brillant et très connu paléoanthropologue français, phrases qui vont me servir de fil rouge : « plus il y a de diversité, plus il y a de chances pour que des lignées s’adaptent aux périodes de crise »  ; « il serait grand temps de comprendre qu’en détruisant comme nous le faisons la diversité naturelle […] ainsi que la diversité domestique […], sans oublier celle des langues et des cultures […], nous effaçons à jamais non seulement la mémoire de ce grand récit universel, mais aussi les possibilités pour les générations futures de pouvoir le compléter » .

Je me dois d’abord de rappeler qu’ici le mot "Droit", écrit avec un "D" en majuscule, ne se rapporte pas aux prérogatives que chacun peut, éventuellement, invoquer ("les droits de…" et "les droits à…", que l’on écrit généralement avec un "d" en minuscule), mais aux systèmes juridiques généraux, le plus souvent nationaux et parfois supranationaux (ainsi le Droit ukrainien, le Droit français, le Droit de l’Union européenne…).

Quant au mot "diversité", désignant ce qui est varié et différent (voire divergent ), il me semble étroitement lié à la notion de vie , elle-même caractérisée (même s’il y a plusieurs centaines de définitions de la vie), comme nous l’a appris Jacques Monod, par la « téléonomie, [la] morphogénèse autonome et [l’]invariance reproductive » . On ne sait toujours pas avec certitude comment elle apparaît (même si l’on possède des pistes sérieuses) et l’on ne sait toujours pas la faire apparaître. Mais ce qui semble certain c’est que la vie a, sur notre planète, multiplié ses modes d’expression, qu’elle est d’une grande complexité et qu’elle est faite d’équilibres multiples et fragiles. La diversité participe de la vie. On a même pu parler d’une diversité naturelle au-delà de la vie avec la "géodiversité" (pour évoquer l’immense richesse géologique de notre planète  ; tout n’est que molécules, certaines pouvant se reproduire (monde du vivant) et d’autres non (monde minéral) ). La France dispose de divers textes pouvant servir la défense de la biodiversité ; mais il est notable de relever que la biodiversité n’y est pas présentée comme une obligation de survie sur la planète, mais surtout comme une « richesse patrimoniale » et un « moteur économique » , ce qui, à mon sens, est bien trop réducteur.

Je n’aurai pas l’impudence de reprendre ici les débats immémoriaux qui ont agité le monde intellectuel à propos de l’opposition entre nature et culture. Mais, comme d’autres l’ont écrit, il paraît possible de retenir comme postulat le lien entre la vie et les créations qu’elle peut engendrer, le lien entre le naturel et l’artificiel, l’artifice ou le social n’étant que l’émanation d’une forme d’intelligence (humaine ou non) issue elle-même de la vie (donc sans l’opposition rousseauiste). L’humain étant un élément de la biosphère, si la création culturelle le caractérise, dans une perspective de sémiotique cognitiviste, il y a un continuum, de la nature biologique à la culture . Dans cette approche, les créations de l’humain, sont aussi des éléments de la nature.

En découle l’idée que, s’il y a une exigence de diversité biologique, il doit y avoir, corrélativement, une exigence de diversité culturelle et linguistique, le Droit pouvant constituer alors un élément transitionnel, presque au sens psychanalytique (si la protection de la biodiversité ne peut être dissociée de celle de l’environnement et de la lutte contre le réchauffement climatique, elle est, probablement, au moins aussi pressante ).

Or, la situation actuelle, quant à ces exigences, présente des risques hégémoniques (I), voire des dangers d’éradication (II) dont il va falloir savoir se préserver en gérant nos contradictions (III).

Les risques d’hégémonie

Que l’on ne se méprenne pas : il ne s’agit pas pour moi de reprendre ici les théories de Gramsci ou de Bourdieu, mais, bien plus modestement, de faire le constat de trois dominations grandissantes : humaine (1), linguistique (2) et juridique (3).

L’hégémonie humaine

L’humain est un des éléments de la diversité du vivant . Comme le professeur Barbault l’a montré, l’humain se situe dans l’ensemble des enchaînements naturels , dans un immense « réseau de réseaux » . Mais son originalité est de pouvoir, sinon maîtriser, du moins dominer les réseaux.

Les animaux ont toujours joué un rôle dans la diversité végétale (pollinisation, déplacement des graines par ingestion…), mais jamais comme l’humain qui le fait volontairement pour ses besoins propres (et même, souvent, pour son seul agrément ). L’humain a toujours sélectionné selon les nécessités du moment ou selon ses envies et a fait apparaître des variétés nouvelles (semences, animaux…). Mais, désormais, il a la capacité de le faire génétiquement, non seulement avec les OGM, mais, surtout, avec les ciseaux génétiques et CrisprCas9 . Bien plus, il peut intervenir sur des gènes transmissibles (modifications germinales), y compris en mêlant l’humain, l’animal et le végétal.

Les modifications naturelles des espèces sont lentes (dizaines de milliers d’années pour les plus rapides). Une cohérence générale et un équilibre ont le temps de s’installer. C’est l’accélération par l’humain des mutations et des évolutions qui change tout. L’humain accélère le temps, même s’il s’est emparé d’un outil qu’il ne maîtrise pas pleinement.

L’une des causes majeures de la baisse de la diversité est le stress des sols et ce dernier est provoqué, là encore, par l’humain (surexploitation, cultures intensives et urbanisation). Ce qui était arrivé à l’île de Pâques du fait des humains est bien connu . Le pire est sans doute que l’humain, a, par la surpêche, provoqué, dans les mers et les océans, ce que certains appellent le « médusocène », l’ère du règne des méduses , qui nous ramène plusieurs centaines d’années en arrière . Mais elles risquent elles-mêmes de ne pas vaincre, puisque l’on dit que l’humain souhaite s’en nourrir .

Nous sommes, en réalité, dans ce l’on appelle l’anthropocène , période caractérisée par l’influence déterminante d’homo sapiens sapiens sur les éléments, vivants ou non, de notre planète.

L’hégémonie linguistique

On a décrété que 2019 devait être l’année des langues autochtones. Ce n’est certainement pas sassez pour les sauver. Les langues, comme modes d’expression des cultures, doivent également être maintenues en vie afin qu’elles puissent s’enrichir mutuellement. Depuis 1992, dans cet objectif, l’Union européenne s’est dotée d’une charte des langues régionales ou minoritaires (que la France a signée mais n’a pas ratifiée). On sait que les pays où plusieurs langues étaient pratiquées ont compris qu’il fallait éviter d’en imposer une seule . Il resterait encore plusieurs milliers de langues parlées . Il est normal que des langues évoluent et s’interpénètrent, mais non qu’une seule s’impose.

Le lien entre langue et civilisation est patent ; ainsi, dans une très symbolique absence d’appropriation, diverses langues sont dépourvues du verbe "avoir" : l’être humain, selon elles, "est avec" les minéraux, les végétaux et les animaux et les objets.

Or, non seulement l’immense richesse linguistique antérieure aux différentes vagues de colonisations a été méprisée, mais le péril atteint également des langues jusque-là dominantes. Ainsi, la prédominance de l’anglais dans la vie des affaires et dans la vie courante est indéniable. En France, le monde de la publicité et celui de l’entreprise sont envahis de formules anglaises. On a même créé, en 2018, au sein du tribunal de commerce et, surtout, au sein de la Cour d’appel de Paris, des chambres commerciales internationales où témoins, magistrats et avocats vont s’exprimer en anglais (International commercial Courts of Paris - ICCP). Malgré le principe constitutionnel selon lequel le français est la langue de notre République , on voit même, désormais, des communications universitaires françaises uniquement publiées en anglais.

Bien plus, l’anglais courant, qui envahit la planète, est une langue appauvrie que les défenseurs du bien parler et du bien écrire répudient. Ce vecteur commun de communication pourrait être une bonne chose (même si la technologie nous promet des techniques de traductions instantanées automatisées de plus en plus performantes rendant inutile l’uniformisation). Ce serait une bonne chose, mais seulement à condition que ce langage universel se développe parallèlement au maintien des langues vernaculaires. Or, telle n’est pas la perspective probable : on prophétise un globish envahissant et dominant.

L’hégémonie juridique

Le lien entre la langue et le Droit est évident. À mon sens, le Droit de common law et d’equity est plus aisément présenté en anglais. En revanche, selon moi, les Droits romano-germaniques ne peuvent pas être convenablement décrits en anglais (il y a trop de "faux amis" qui nécessitent de longues explications). Or, il y a également un évident rapport entre l’hégémonie linguistique (voire culturelle ) et l’hégémonie juridique. Comme l’écrivait fort justement Gérard Cornu « Vision universelle, la diversité des droits du globe est devant nous – sans coïncidence nécessaire – comme l’est celle des langues, des ethnies, des cultures, éléments de civilisations parmi d’autres. Cujus regio, ejus jus » .

Le Droit romano-germanique est un Droit sécurisant, anticipant, par des textes et des Codes, les situations à risque pour éviter tout vide juridique. Si l’on n’a rien prévu dans un contrat, la loi est là pour pallier les défaillances humaines. Le corollaire est une certaine lourdeur de ce Droit (même s’il demeure supplétif). Le Droit anglo-américain est un Droit de liberté ; la loi ne prévoit que peu de choses. On est libre de mettre ce que l’on veut dans un contrat. Mais c’est un Droit dangereux : si l’on a oublié quelque chose, il y aura litige et ce sera au juge de trancher ; d’où un Droit de common law et d’equity essentiellement jurisprudentiel (et historiquement procédural ). Un contrat d’affaires placé sous l’égide du Droit romano-germanique ne fera que quelques pages, alors que le même contrat en Droit anglo-américain, pourra contenir des centaines de pages, car il faudra essayer de tout y prévoir, même le plus improbable. Chacune de ces deux grandes familles juridiques a donc ses inconvénients mais aussi ses avantages. Mon propos n’est donc pas de prétendre qu’un des deux procédés est meilleur que l’autre (même si ma préférence va au Droit le plus ordonné), mais de dire combien il serait désolant qu’un seul domine.

Or, certes, le Droit romano-germanique demeure géographiquement majoritaire (Europe continentale, Afrique noire, Maghreb, Bas-Canada, Amérique Latine et une partie de l’Asie). Le Droit anglo-américain limite, théoriquement, son ère d’influence à la Grande-Bretagne, aux États-Unis, au Canada à l’Australie et à la Nouvelle-Zélande. Mais, même si l’influence chinoise grandissante peut modifier la donne, le Droit anglo-américain domine le monde des affaires. Or, on le sait depuis toujours, c’est par les relations commerciales que se diffuse une civilisation, la langue qui y est attachée et les mécanismes juridiques qui les encadrent. De plus, le Droit des personnes échappe souvent au Droit romano-germanique dans les pays de Droit religieux, notamment musulmans. Le Droit dit "continental" voit sa place se réduire en conséquence.

Depuis une trentaine d’années, la majorité des réformes du Droit français, sont, et souvent de manière dissimulée, inspirées du Droit anglo-américain .

Il vaudrait mieux préserver la diversité des Droits, pour que puissent continuer à naître du hasard (mutations juridiques) des mécanismes qui résoudront les problèmes engendrés par la nécessité . Mais, au-delà des pressions hégémoniques, il y a peut-être plus grave : les risques d’extinction.

Les dangers de disparition

Les risques d’extinction sont heureusement moins immédiats et prégnants que les dangers d’hégémonie. Ils restent néanmoins présents et menaçants pour la vie (1), pour les langues (2) et pour les Droits, voire pour le Droit en général (3).

La disparition de la vie

Robert Barbault nous le dit : « c’est l’humain, super-prédateur, qui est la clef ultime de toute l’histoire » .

Certes, il n’y aurait que 20% environ des espèces existantes sur terre qui seraient connues et étudiées , ce qui relativise les constats de disparition. Mais ce qui est patent c’est l’extinction d’espèces majeures et, surtout, l’accélération de ces disparitions, qui, jusque-là, sauf accident considérable (chute d’énorme météorite ou volcanisme exceptionnel), prenaient des millénaires. Ainsi, on a pu relever que 872 espèces avaient disparu en seulement 500 ans .

L’humain est le principal prédateur terrestre, dépourvu d’ennemis hors lui-même. Chris Darimont a montré que l’humain était quatorze fois plus prédateur marin que les autres prédateurs aquatiques et neuf fois plus prédateur terrestre que les autres carnivores . De plus, l’humain tue les plus gros, les plus forts , alors que les autres prédateurs mangent les plus faibles (ceux qui courent le moins vite etc.) et, désormais, ce sont les plus faibles qui se reproduisent (puisque l’humain s’empare des plus gros), affaiblissant les espèces.

Au moins 40% des espèces d’arbres en Europe sont menacées . J’ajoute que l’on nous affirme que quarante-et-un pour cent des insectes sont en voie d’extinction , toutes les familles d’insectes sont concernées et l’humain est, là encore, la cause principale de leur disparition .

L’humain prédateur, en détruisant la biodiversité, risque, à terme de se détruire lui-même (la vie humaine dépend étroitement du reste de la biosphère), voire d’annihiler la vie, les extraordinaires capacités de résilience de la vie pouvant trouver leurs limites. On nous prédit bien une sixième extinction cette fois causée par les humains (les précédentes ayant été naturelles ). La question reste de savoir, dans l’occurrence où elle se produirait, si une forme de vie quelconque pourrait subsister. C’est heureusement, ce que prédisent les spécialistes.

La disparition des langages

Il est anormal que des langues disparaissent sans descendance. Certes, il est vrai que la richesse d’un vocabulaire peut être liée à un mode de vie et que si ce mode de vie se transforme, un vocabulaire peut ne plus être utilisé (par exemple celui lié à une vie pastorale). Pour autant, il est désolant de n’en point garder mémoire, surtout si l’évolution nous contraint à revenir à des sociétés économes voire spartiates.

Or, l’on estime que 90 % des idiomes encore utilisés aujourd’hui auront disparu en 2050  ; certains s’éteindront avant même d’avoir été étudiés .

À propos du langage, des mouvements de natures contraires se manifestent. Ainsi, la plus ancienne des expressions linguistiques, l’oralité disparaît dans ses manifestations les plus élaborées et les plus précieuses ; les coutumes et les usages étaient, dans de nombreuses civilisations, transmis par oral ; on sait ce qu’il en est advenu. Plus près de nous, la mort de la belle rhétorique judiciaire est annoncée : la procédure devant les juridictions consulaires, bastions de l’argumentation orale et personnelle liée aux mœurs commerciales, va devenir, en principe, écrite et numérique. La procédure devant les tribunaux judiciaires français passe donc, désormais, systématiquement par des échanges numériques, devant les tribunaux de commerce où l’oralité constituait, pour le justiciable, la garantie historique et fondamentale de pouvoir parler directement à son juge. Même en matière pénale, peu à peu, on tente de réduire la compétence des Cours d’assises, théâtre privilégié des plaidoiries de qualité. On pourrait ajouter que le personnel politique est aujourd’hui souvent incapable de présenter des discours de tribuns. Ce n’est pas l’expression orale qui meurt, mais c’est l’expression orale de qualité qui disparaît.

Par ailleurs l’expression orale simplifiée, elle, se développe aux dépens de l’écrit. Déjà, l’écrit manuscrit n’est plus (on avance que la prises de notes compuscrites par les étudiants ne permettrait pas la même compréhension ni la même mémorisation des enseignements que l’usage ancien du stylo et du papier). Mais, en sus, on se dirige de plus en plus vers une technologie de l’oralité : désormais on commande une recherche, on déclenche une musique ou on pilote la domotique par la voix.

Bien plus, désormais, on peut canaliser la pensée pour que le cerveau donne directement des ordres à une machine (exosquelette, par exemple). Des travaux sont menés en vue de permettre toutes sortes de commandes directes à partir de la seule expression de la pensée, comprise et mise en application par des algorithmes. Il y a probablement dans l’être humain, comme l’écrit Michel Crépu, « ce désir ardent d’en finir une bonne fois avec la patience de la médiation, le passage par les mots » . Rien ne dit qu’on ne parviendra pas un jour, par implants d’électrodes, à réussir la transmission de pensée sans le médiat de la parole ou de l’écrit. Ce serait peut-être alors la disparition de l’essentiel de nos savoirs. Cette perspective relève heureusement, pour l’instant, de la science-fiction.

Les liens entre langue et Droit, on l’a vu, sont patents. On ne peut que renvoyer, sur ces rapports étroits, aux lumineux écrits de Christian Atias, dans son ouvrage d’Épistémologie juridique . La question peut donc se poser, enfin, de la disparition du Droit lui-même.

La disparition du Droit

On a vu que la disparition de certains Droits était déjà constatée et que, sauf réaction, le mouvement risquait fort de s’accélérer. Mais la question pourrait un jour se poser de la disparition du Droit en général, en tant que technique d’organisation de la Société.

D’abord nous risquons de voir disparaître les Droits codifiés et ce, même pour des raisons purement techniques. En effet, les données judiciaires ouvertes permettent le développement de logiciels de justice prédictive de plus en plus élaborés. Or, ils sont presque tous créés par des entreprises américaines, donc selon un système fondé sur la common law, sur des cases et sur la seule jurisprudence, risquant, conséquemment, d’affaiblir de plus en plus le Droit d’origine législative.

Au-delà encore, on connaît, toutes et tous, l’expression, popularisée par Lessig du Code is law . En déformant un peu sa pensée, on pourrait presque dire : "l’architecture d’Internet est désormais le Droit". Le développement des smart contracts et des blockchains fait dire aux plus pessimistes, que l’automatisation numérique (voire, bientôt, quantique) pourrait permettre de se passer de Droit, même de type anglo-américain, les occurrences de conflits étant anticipées.

Nous sommes, là encore, probablement plus dans le fantasme que dans le péril avéré. Nous sommes plus dans l’incertitude que dans le danger patent.

Mais, il serait néanmoins au moins utile de conserver la mémoire de toutes les règles ayant pu exister, car elles peuvent toujours être réutilisées ; on songe, par exemple, à la redécouverte de l’emphytéose à la fin du XXème siècle, à la réapparition, en Droit des biens, d’un domaine utile et d’un domaine éminent, au retour de règles d’origine religieuse qui se sont révélées bénéfiques récemment lors de crises financières, à la renaissance des modes ancestraux de résolution des litiges que l’on a rebaptisés modes alternatifs de règlement des conflits, des différends ou des litiges pour leur donner une nouvelle jeunesse notamment sur Internet, ou à l’usage que l’on pourrait faire de la clameur de haro (la clameur publique du Moyen-Âge ) sur les réseaux sociaux.

La gestion des oxymores

Le défi qui est lancé aux générations actuelles et à venir est celui de parvenir à éviter les extinctions et même, si possible, les simples hégémonies, bref de conserver, voire de promouvoir, les diversités biologiques, culturelles, linguistiques et juridiques. Pour ce faire, il faudra réussir à maintenir des équilibres entre les contradictions de la vie elle-même et entre des méthodes de sauvetage a priori difficilement conciliables, voire opposées. Il sera nécessaire de concilier prévention et précaution (1), protection et évolution (2), liberté et intervention (3).

Prévention et précaution

J’ai déjà eu l’occasion de présenter, au Japon et en Inde, les mérites du principe de précaution . Je vais y revenir en rappelant que l’on oppose, dans de nombreuses disciplines, la prévention à la précaution.

La prévention est apparue, historiquement la première. C’est le risque (connu, avéré) qui conduit aux seules mesures de prévention, de protection. La prévention amène des mesures définitives ; certains avancent qu’elle serait égocentrée, voire égoïste, ne se préoccupant que de mesures sectorielles dans des intérêts essentiellement privés. C’est en matière de prévention que l’on peut utiliser la règle de raison et mettre en balance avantages et inconvénients, puisque le risque y est connu ; ainsi, pour le DDT, on sait combien il peut-être nocif, mais on sait aussi quelle est son action primordiale dans la lutte contre le paludisme . Pour la vie, les langues et les Droits, les risques d’hégémonie sont connus et l’on peut tenter de les prévenir.

Nombreux sont celles et ceux qui veulent s’en tenir à la seule prévention. Le principe de précaution a de farouches détracteurs qui avancent que « le principe de précaution flatterait ce qu’il y a de plus frileux en l’homme », le « Précautionnisme » constituant « un néopopulisme » , frisant le catastrophisme, fût-il « éclairé » , voire les thèses complotistes ou conspirationnistes . Certains sont plus modérés mais restent sceptiques et circonspects . Les détracteurs du principe de précaution font mine de penser que celui-ci ne peut conduire qu’à des interdictions d’usage, qu’à « un suspicieux principe d’abstention » .

C’est au point qu’encouragés par des entreprises multinationales, certains défendent désormais un principe dit "d’innovation" , censé combattre voire annihiler le principe de précaution.

Pourtant, la précaution peut se révéler très utile. La précaution concerne des risques inconnus, potentiels en l’état de la science et conduit à des mesures provisoires . Le principe de précaution est constitutionnalisé en France mais seulement pour les questions environnementales . La précaution, le plus souvent, entendrait appréhender le monde dans sa globalité et serait altruiste et le concept est d’apparition plus récente que celui de prévention. L’incertitude peut porter sur le phénomène lui-même, sa gravité, ses caractères propres, son intensité etc. Mais « un minimum de doutes ou de soupçons doit exister » . Pour la vie, les langues et les Droits c’est l’extinction qui demeure incertaine et pour laquelle la précaution pourrait être de mise. Il est évident que l’on ne peut pas mettre en œuvre le principe de précaution pour des risques mineurs ou minimes et/ou curables (il faut qu’ils soient graves et/ou irréversibles ) ; or, quoi de plus irréversible qu’une éventuelle extinction ?

Ici encore, deux systèmes s’opposent : le système anglo-américain, fondé sur la liberté, qui conduit à n’intervenir qu’a posteriori par des actions en responsabilité et le système continental qui privilégie la sécurité et tend à intervenir en amont. Il est donc clair que le principe de précaution relève d’abord du modèle de Droit romano-germanique et n’est guère compatible avec le modèle de common law.

Cependant, à bien y réfléchir, la frontière entre les deux concepts est fluctuante : plus les recherches scientifiques avancent et plus l’on passe, brutalement ou peu à peu, de l’incertitude au risque et de la précaution à la prévention . La séparation prévention/précaution ne peut donc être aussi tranchée qu’une approche simplifiée pouvait le laisser paraître ; tout est, en réalité, une question de degrés. Prévention et précaution peuvent se rejoindre et se réconcilier au sein d’une catégorie plus large que l’on pourrait nommer la "prudence" .

Protection et évolution

Le défi est ici considérable : il faut parvenir à multiplier les échanges, sans repli, tout en préservant les identités et en évitant l’angélisme du bon sauvage.

Il s’est d’abord longtemps agi de protéger des traces mortes dans des livres, dans des herbiers, dans des musées (débordant de squelettes). Il est évident que l’ère du numérique et les incroyables capacités de stockage des informations facilite aujourd’hui cette démarche de conservation. Mais les techniques juridiques ont souvent perdu de leur sens à n’être conservées que par l’écrit (on a oublié l’oralité des techniques grecques et romaines et même celles du Moyen-Âge ). On a compris que ce n’était pas suffisant et qu’il fallait protéger ce qui était encore vivant, ou susceptible de le redevenir d’où la prolifération de zoos, de jardins botaniques, de lieux dédiés à la conservation de semences, de banques de cryogénisation, de biobanques… . Il faudrait également conserver l’ensemble des gènes juridiques divers, certains pouvant être les mieux adaptés à l’environnement de demain.

Aujourd’hui, l’on va encore plus loin et l’on crée des parcs terrestres ou aquatiques protégés (aires marines protégées « en vue de la conservation et l’exploitation durable de la biodiversité marine » ).

Mais ces conservations, ces protections, risquent d’entraver l’évolution. Certes, la vie ou un Droit isolé peut éventuellement survivre par parthénogénèse ou autogamie . Mais l’occurrence est rare et généralement peu prospère. Le risque de ces aires protégées est celui d’une vie autarcique, allopatrique, avec rupture des flux génétiques, sans interfécondité . Comme pour le Droit, il ne faut pas que la circulation des espèces et des idées soit entravée, il faut éviter toute ghettoïsation. Une anthropologue a montré que protéger des animaux dans une zone géographique déterminée pouvait aboutir à interdire aux peuples autochtones de chasser, de pêcher et de se nourrir de façon traditionnelle et, conséquemment, pouvait conduire à détruire une civilisation avec ses mots et ses règles .

De plus, le procédé ne peut suffire. La préservation de la diversité phénotypique ne doit pas être que génétique. Il faut également éviter les chocs immunologiques. L’introduction artificielle d’une plante invasive ou d’un animal étranger peut-être redoutable  ; il en va de même pour un mécanisme juridique (songeons aux ravages de la transposition du self employment, traduit en France par le terme pléonastique d’auto-entrepreneur…).

On peut donc songer à la seule réintroduction, dans leur lieu d’origine des espèces endémiques ou, çà et là, des règles ancestrales oubliées, édaphiques, culturales ou du bâti, mais au risque de perturber un nouvel équilibre biologique ou juridique établi entre-temps) .


Le défi consiste donc à parvenir à conserver tout en laissant se développer les échanges et l’évolution se produire. Il faudrait sans doute ainsi bâtir un Droit de préservation du hasard et privilégier les règles juridiques stochastiques .

Comme pour le vivant, les règles humaines ont leur taxinomie, leurs taxons : ordres (cultures), familles (règles), genres (Droits), espèces (romano-germaniques, anglo-américaines, asiatiques, religieuses, voire, encore un peu, socialistes…). Probablement, faut-il préserver tous les taxons et pas seulement les espèces. Sans pour autant, empêcher l’évolution et les mélanges, afin d’éviter l’endogamie. Il faut maintenir la diversité des phénotypes juridiques.

Ce constat conduit inéluctablement à se poser la question du rôle exact que doit jouer l’humain dans l’appréhension de cette situation.

Liberté et intervention

Le troisième dilemme oppose liberté individuelle et intervention collective. L’humain, après les destructions qu’il a pu commettre, doit-il encore intervenir ? L’humain est en position de supériorité, mais on a vu les ravages qui en sont résultés. Doit-il encore utiliser son immense pouvoir ? Bref, l’humain doit-il agir collectivement ou plutôt s’abstenir de toute intervention ? Et s’il intervient, doit-il recourir à des mesures impératives, voire coercitives ? Le libéralisme voire le libertarisme ambiants encourageraient plutôt à laisser l’individu se comporter comme bon lui semble.

Mais l’humain a sa part d’ombre. Il invoque constamment la défense de sa propre dignité, en oubliant que seul lui-même y porte atteinte . On peut parfois se demander si la spécificité de l’humain par rapport aux autres formes de vie, n’est pas le pouvoir de nuire aux autres et de nuire à lui-même, bien plus que le langage, les rites, l’art ou la conscience de soi… Peut-il, dès lors, encore tenter une action collective ? Son action peut être bénéfique comme nuisible aux diversités.

Actuellement, les interventions positives sont l’œuvre d’organismes, privés, publics ou parapublics, de défense des diversités : agences nationales inspirées du Droit nord-américain (l'Agence française pour la biodiversité ) ou instances de type associatifs (Organisation internationale de la francophonie, Défense de la langue française, Fondation pour le Droit continental, Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française…). Mais il s’agit essentiellement de réagir défensivement et, plus rarement, d’agir "empathiquement".

Lorsque l’action humaine va plus loin, le caractère bénéfique de ses interventions est plus contestable : manipulations génétiques en vue d’éradiquer une espèce considérée comme nuisible pour l’homme (les moustiques) ou, ce qui ne manque pas d’être paradoxal, nuisible pour la biodiversité (les chats en Nouvelle-Zélande et en Australie ) ou essais d’introduction d’une règle juridique étrangère dans un corpus juridique (essai de greffe, tentative de fécondation ou entreprise de substitution).

On a pu parler, ici ou là, d’instituer une répression, si possible internationale, des "biodiversitécides". Faut-il élargir le propos et se diriger vers la condamnation de "diversitécides" quels qu’ils soient ? Outre l’aspect hypothétique voire irréalisable du procédé, il ne semble pas qu’il soit recommandable.

Notre monde est stochastique. Comme l’écrit Alain Pavé, « Le hasard est nécessaire. La sélection des mécanismes qui l’engendrent est une obligation pour le maintien de la vie sur notre planète. Enfin, effet indirect, ce hasard a produit de la complexité, elle-même facteur d’adaptation et de résilience des systèmes vivants » . On peut favoriser le hasard, mais il ne faut sans doute pas tricher au jeu (tri des gamètes et ovocytes, modifications – transmissibles – du génome de l’embryon humain …).

Pour autant, peut-être faut-il abandonner l’idée darwinienne de l’affrontement nécessaire à la sélection et à l’évolution et, tout autant, celle de la progression optimiste teilhardienne. Une concurrence exacerbée peut conduire à la destruction de l’autre. Il faut éviter des uniformisations "hégémoniques". Remplaçons la compétition par la coopération comme semble le suggérer Robert Barbault . Il y a cette intuition des peuples qu’il ne faut pas s’accoupler entre soi ; il faut pareillement des échanges et un dialogue entre les cultures, y compris juridiques.

La fameuse empathie , élément présent en l’humain, pourrait ainsi constituer le support d’une philosophie renouvelée de la diversité. En généralisant une phrase de Pascal Picq, on pourrait avancer que la diversité « est la seule voie de résilience face aux multiples changements à venir, du fait de l’humain comme de la nature ; c’est une assurance-vie pour les générations futures » . Cet auteur ajoute : « Notre avenir […] ne peut se concevoir que dans la préservation et la valorisation des diversités des peuples et des langues pour continuer le Grand récit » .

Il faut, certes, sauver les espèces, mais aussi sauver les milieux. L’appréhension désormais planétaire des problèmes, conduit nécessairement à l’élaboration de normes internationales a minima (notamment dans le cadre des Nations Unies). Un jus commune des diversités est sans doute souhaitable. Mais il est probablement nécessaire de conserver aussi un minimum d’organisation locale politique et géographique pour mieux préserver les règles juridiques originales qui y sont appliquées . Le pouvoir devrait être laissé aux règles ou usages locaux. Le fédéralisme et le principe de subsidiarité peuvent constituer des pistes intéressantes en vue d’agir en ce sens.

Peut-être faut-il se diriger vers une sorte de neutralité, de laïcité culturelle des règles internationales a minima (devoirs – et non droits - humains fondamentaux, patrimoine de l’humanité, généralisation du principe de précaution, consilience d’universaux ) qui laisserait, par subsidiarité, chaque groupe (dans les sociétés communautaires) ou chaque individu (dans les sociétés libérales) libre de se réclamer de la culture, de la langue, du culte, du Droit et des techniques de préservation de la biodiversité de son choix.

Conclusion

L’uniformité est une lise sociétale. L’universalisme peut être la meilleure ou la pire des choses ; la meilleure s’il permet une prise de conscience de l’interaction globale, la pire s’il signifie l’uniformisation. Il faut préserver toutes les diversités sans les empêcher de s’entremêler : préserver les espèces animales sans empêcher qu’éventuellement, elles se reproduisent entre elles si la génétique le permet, préserver les langues sans prohiber les emprunts libres et conscients, préserver les procédés et principes juridiques sans interdire les osmoses, en bref, ne pas créer l’uniformité tout en laissant les mélanges se réaliser, avoir une approche mondialisée empathique mais non exterminatrice. Ce mouvement devrait être conforté par l’abolition de la séparation entre sciences prétendues "exactes" et sciences dites "humaines" , césure totalement artificielle et nuisible. Tels sont, à mon sens, les véritables défis humains du XXIème siècle."